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Marques déposées par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES BOUCHES DU RHONE ORGANISME CONSULAIRE
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ARTISANS CIEL OUVERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISANS CIEL OUVERT
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES BOUCHES DU RHONE ORGANISME CONSULAIRE

Numéro de dépôt :
3399295
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/12/2015
ARTISANS CIEL OUVERT de CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT DES BOUCHES DU RHONE ORGANISME CONSULAIRE

Présentation de la marque ARTISANS CIEL OUVERT

Déposée le 22 décembre 2005 par la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES BOUCHES DU RHONE ORGANISME CONSULAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ARTISANS CIEL OUVERT »

Le déposant est la société CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES BOUCHES DU RHONE ORGANISME CONSULAIRE domicilié(e) 5, BOULEVARD PEBRE,13295 MARSEILLE CEDEX 8 - 13295 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BENDANO Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Bouches du Rhône domicilié(e) 5, Boulevard Pèbre,13295 MARSEILLE Cedex 8 - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS CIEL OUVERT est expirée depuis le 22 décembre 2015.

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES BOUCHES DU RHONE ORGANISME CONSULAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CHOISIRUNARTISAN.FR , SAVEURS DES ALPES DU SUD , LA CITE DU GOÛT ET DES SAVEURS , LA COUR DES METIERS D'ART , l'avenir GRAND A


CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES BOUCHES DU RHONE ORGANISME CONSULAIRE - 5, BOULEVARD PEBRE,13295 MARSEILLE CEDEX 8 - 13295 - France - SIREN 181300062


Monsieur André BENDANO Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Bouches du Rhône - 5, Boulevard Pèbre,13295 MARSEILLE Cedex 8 - 13295 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452343 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Affiches, sacs à ordures, calendriers, prospectus, albums, carton, boîtes en carton, instruments d'écriture, stylos, agendas, autocollants. Sac et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, foulards, cravates, chaussettes, chaussures de plage, sous-vêtements, blousons, coupe-vent, casquettes, gants, imperméables ; ces produits étant fabriqués par un artisan.

Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Organisation d'expositions et de foires artisanales à buts commerciaux ou de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique.

Organisation et conduite d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de colloques, conférences ou congrès. Organisation de concours. Services de de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Adhésifs (bandes, rubans, matières collantes) pour la papeterie et le menage.